Entrepreneur individuel • Créée le 04/03/1985
Entrepreneur individuel • Créée le 04/03/1985
Activité
Fabrication d'articles céramiques à usag...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Jean BATTON est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 332 114 206. Son activité principale déclarée est fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental, code NAF/APE 23.41Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jean BATTON |
| SIREN | 332 114 206 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 332 114 206 00037 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR49332114206 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 04/03/1985 |
| Date de cessation | 30/06/2013 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 30/06/2013 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
41 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
23.41ZFabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 23
Groupe: Groupe 23.4
Classe: Classe 23.41Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jean BATTON | 332 114 206 00037 | Ancien siège fermé | 01/04/2011 | 13 Chemin de Talon04400 Barcelonnette | Fermé |
Jean BATTON | 332 114 206 00011 | Établissement fermé | 01/11/1995 | 58 Avenue Emile Aubert04400 Barcelonnette | Fermé |
Jean BATTON | 332 114 206 00029 | Établissement fermé | 03/07/1995 | Rue Principale04850 Jausiers | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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13 Chemin de Talon
04400 Barcelonnette
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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