Entrepreneur individuel • Créée le 03/07/2000
Entrepreneur individuel • Créée le 03/07/2000
Activité
Travaux de charpente
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Jacques RAMBAUD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 431 945 823. Son activité principale déclarée est travaux de charpente, code NAF/APE 43.91A. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jacques RAMBAUD |
| SIREN | 431 945 823 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 431 945 823 00026 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR28431945823 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 03/07/2000 |
| Date de cessation | 28/01/2008 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 28/01/2008 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
26 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.91ATravaux de charpente
Domaine d'activité
F - Construction
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.9
Classe: Classe 43.91A
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jacques RAMBAUD | 431 945 823 00026 | Ancien siège fermé | 01/09/2003 | 40 Route de la Festiniere38770 La Motte-d'Aveillans | Fermé |
Jacques RAMBAUD | 431 945 823 00018 | Établissement fermé | 03/07/2000 | La Petite Impasse38144 Notre-Dame-de-Vaulx | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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40 Route de la Festiniere
38770 La Motte-d'Aveillans
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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