Entrepreneur individuel • Créée le 02/05/1997
Entrepreneur individuel • Créée le 02/05/1997
Activité
Restauration traditionnelle
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Jacques MALLET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 412 355 604. Son activité principale déclarée est restauration traditionnelle, code NAF/APE 56.10A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jacques MALLET |
| SIREN | 412 355 604 |
| SIRET (siège) | 412 355 604 00056 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR22412355604 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 02/05/1997 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
29 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
I
Activité (Code NAF)
56.10ARestauration traditionnelle
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Convention collective applicable
Convention collective HCR
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 56
Groupe: Groupe 56.1
Classe: Classe 56.10A
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jacques MALLET | 412 355 604 00056 | Siège social | 28/01/2019 | A l'Angle du 2 Qua de la Megisserie1 Place du Chatelet | Actif |
Jacques MALLET | 412 355 604 00015 | Établissement fermé | 02/05/1997 | 107 Boulevard Saint-Michel75005 Paris | Fermé |
Jacques MALLET | 412 355 604 00023 | Établissement fermé | 02/08/1999 | 59 Avenue Franklin D. Roosevelt75008 Paris | Fermé |
Jacques MALLET | 412 355 604 00031 | Établissement fermé | 06/09/2003 | Du 63 au 6563 Rue de la Pompe | Fermé |
Jacques MALLET | 412 355 604 00049 | Établissement fermé | 01/10/2009 | 1 Place du Chatelet Angle2 Quai de la Megisserie | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
A l'Angle du 2 Qua de la Megisserie
1 Place du Chatelet
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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