Entrepreneur individuel • Créée le 02/07/2013
Entrepreneur individuel • Créée le 02/07/2013
Activité
Activités des professionnels de la réédu...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (1 actifs)
Jacques BASSE CATHALINAT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 797 430 170. Son activité principale déclarée est activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues, code NAF/APE 86.90E. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jacques BASSE CATHALINAT |
| SIREN | 797 430 170 |
| SIRET (siège) | 797 430 170 00044 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR86797430170 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 02/07/2013 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
13 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.90EActivités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.9
Classe: Classe 86.90E
Total
4
Actifs
1
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jacques BASSE CATHALINAT | 797 430 170 00044 | Siège social | 25/08/2020 | 4 Avenue du Midi65600 Semeac | Actif |
Jacques BASSE CATHALINAT | 797 430 170 00010 | Établissement fermé | 02/07/2013 | 12 Rue du Docteur Calmette64800 Coarraze | Fermé |
Jacques BASSE CATHALINAT | 797 430 170 00028 | Établissement fermé | 06/07/2015 | Selarl VannesteZone Artisanale | Fermé |
Jacques BASSE CATHALINAT | 797 430 170 00036 | Établissement fermé | 12/08/2019 | 4 Rue de Rabat64000 Pau | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
4 Avenue du Midi
65600 Semeac
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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