SAS, société par actions simplifiée • Créée le 10/12/2020 • 5 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 10/12/2020 • 5 ans
Activité
Fabrication de structures métalliques et...
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Capital
2 000,00 €
Établissements
1 (1 actifs)
ITS est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 891 929 531, ayant son siège social à Bernay (27300). Son activité principale déclarée est fabrication de structures métalliques et de parties de structures, code NAF/APE 25.11Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | ITS |
| SIREN | 891 929 531 |
| SIRET (siège) | 891 929 531 00012 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR52891929531 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 10/12/2020 |
| Capital social | 2 000,00 € |
| Greffe compétent | EVREUX |
| N° RCS | 891929531 RCS EVREUX |
Statut
Ancienneté
5 ans
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Secteur
C
Activité (Code NAF)
25.11ZFabrication de structures métalliques et de parties de structures
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Convention collective applicable
Convention collective de la métallurgie
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 25
Groupe: Groupe 25.1
Classe: Classe 25.11Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ITS | 891 929 531 00012 | Siège social | 10/12/2020 | Zac Parc d'Activites des Granges8 Rue du Commandant Robert Malrait | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Zac Parc d'Activites des Granges
8 Rue du Commandant Robert Malrait
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.