SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 01/07/2011 • 15 ans d'existence
SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 01/07/2011 • 15 ans
Activité
Fabrication de machines pour l'industrie...
Effectif
6 à 9 salariés (donnée 2023)
Capital
Établissements
2 (1 actifs)
ITS PROCESS - INGENIERIE TRAITEMENT SEMENCES est une sarl, société à responsabilité limitée immatriculée sous le SIREN 533 672 424, ayant son siège social à Moissac (82200). Son activité principale déclarée est fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire, code NAF/APE 28.93Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | ITS PROCESS - INGENIERIE TRAITEMENT SEMENCES |
| SIREN | 533 672 424 |
| SIRET (siège) | 533 672 424 00017 |
| Forme juridique | SARL, société à responsabilité limitée |
| N° TVA intracommunautaire | FR80533672424 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/07/2011 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Montauban |
| N° RCS | 533672424 RCS Montauban |
Statut
Ancienneté
15 ans
Effectif
6 à 9 salariés (donnée 2023)
Secteur
C
Activité (Code NAF)
28.93ZFabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 28
Groupe: Groupe 28.9
Classe: Classe 28.93Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ITS PROCESS - INGENIERIE TRAITEMENT SEMENCES | 533 672 424 00017 | Siège social | 01/07/2011 | Zi Borde RougeRue Francois Charmeux | Actif |
ITS PROCESS - INGENIERIE TRAITEMENT SEMENCES | 533 672 424 00025 | Établissement fermé | 01/07/2011 | 36 Rue du Couvent80160 Brassy | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
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Zi Borde Rouge
Rue Francois Charmeux
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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