Autre société civile • Créée le 21/03/1991 • 35 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 21/03/1991 • 35 ans
Activité
Recherche-développement en autres scienc...
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Capital
Établissements
4 (1 actifs)
INSTITUT DES SUBSTANCES VEGETALES est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 381 630 425, ayant son siège social à Clermont-Ferrand (63000). Son activité principale déclarée est recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles, code NAF/APE 72.19Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | INSTITUT DES SUBSTANCES VEGETALES |
| SIREN | 381 630 425 |
| SIRET (siège) | 381 630 425 00043 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR93381630425 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 21/03/1991 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Clermont-Ferrand |
| N° RCS | 381630425 RCS Clermont-Ferrand |
Statut
Ancienneté
35 ans
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Secteur
M
Activité (Code NAF)
72.19ZRecherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 72
Groupe: Groupe 72.1
Classe: Classe 72.19Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
4
Actifs
1
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
INSTITUT DES SUBSTANCES VEGETALES | 381 630 425 00043 | Siège social | 01/04/2017 | 19 Rue Patrick Depailler63000 Clermont-Ferrand | Actif |
INSTITUT DES SUBSTANCES VEGETALES | 381 630 425 00019 | Établissement fermé | 21/03/1991 | Zac du Pra de Serre63960 Veyre-Monton | Fermé |
INSTITUT DES SUBSTANCES VEGETALES | 381 630 425 00027 | Établissement fermé | 02/03/1995 | 283 Rue de la Chaussade63270 Vic-le-Comte | Fermé |
INSTITUT DES SUBSTANCES VEGETALES | 381 630 425 00035 | Établissement fermé | 01/10/2009 | 5 Rue Denis Papin63110 Beaumont | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
19 Rue Patrick Depailler
63000 Clermont-Ferrand
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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