Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) • Créée le 01/01/1900 • 126 ans d'existence
Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) • Créée le 01/01/1900 • 126 ans
Activité
Aide à domicile
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (1 actifs)
INSTITUT DE BELLEMAGNY est une association de droit local (bas-rhin, haut-rhin et moselle) immatriculée sous le SIREN 304 188 105, ayant son siège social à Bellemagny (68210). Son activité principale déclarée est aide à domicile, code NAF/APE 88.10A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | INSTITUT DE BELLEMAGNY |
| SIREN | 304 188 105 |
| SIRET (siège) | 304 188 105 00023 |
| Forme juridique | Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) |
| N° TVA intracommunautaire | FR64304188105 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1900 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Mulhouse / Colmar |
| N° RCS | 304188105 RCS Mulhouse |
Statut
Ancienneté
126 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
88.10AAide à domicile
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 88
Groupe: Groupe 88.1
Classe: Classe 88.10A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
INSTITUT DE BELLEMAGNY | 304 188 105 00023 | Siège social | 17/01/2005 | 21 Rue du Couvent68210 Bellemagny | Actif |
INSTITUT DE BELLEMAGNY | 304 188 105 00015 | Établissement fermé | 01/01/1900 | 21 Rue du Couvent Bellemagny68210 Dannemarie | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
21 Rue du Couvent
68210 Bellemagny
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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