Autre société civile • Créée le 01/12/2013 • 12 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 01/12/2013 • 12 ans
Activité
Création artistique relevant des arts pl...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
INSTANCE est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 799 391 073, ayant son siège social à Reynel (52700). Son activité principale déclarée est création artistique relevant des arts plastiques, code NAF/APE 90.03A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | INSTANCE |
| SIREN | 799 391 073 |
| SIRET (siège) | 799 391 073 00019 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR36799391073 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/12/2013 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Chaumont |
| N° RCS | 799391073 RCS Chaumont |
Statut
Ancienneté
12 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
R
Activité (Code NAF)
90.03ACréation artistique relevant des arts plastiques
Domaine d'activité
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Section: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division: Division 90
Groupe: Groupe 90.0
Classe: Classe 90.03A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
INSTANCE | 799 391 073 00019 | Siège social | 01/12/2013 | 7 Grande Rue52700 Reynel | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
7 Grande Rue
52700 Reynel
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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