SAS, société par actions simplifiée • Créée le 28/02/2014 • 12 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 28/02/2014 • 12 ans
Activité
Ingénierie, études techniques
Effectif
20 à 49 salariés (donnée 2023)
Capital
Établissements
3 (1 actifs)
INNOV ATM est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 800 747 446, ayant son siège social à Cugnaux (31270). Son activité principale déclarée est ingénierie, études techniques, code NAF/APE 71.12B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | INNOV ATM |
| SIREN | 800 747 446 |
| SIRET (siège) | 800 747 446 00030 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR05800747446 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 28/02/2014 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Toulouse |
| N° RCS | 800747446 RCS Toulouse |
Statut
Ancienneté
12 ans
Effectif
20 à 49 salariés (donnée 2023)
Secteur
M
Activité (Code NAF)
71.12BIngénierie, études techniques
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Convention collective applicable
Convention collective SYNTEC
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 71
Groupe: Groupe 71.1
Classe: Classe 71.12B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
INNOV ATM | 800 747 446 00030 | Siège social | 21/08/2017 | 15 Rue Alfred Sauvy31270 Cugnaux | Actif |
INNOV ATM | 800 747 446 00014 | Établissement fermé | 28/02/2014 | 42 Avenue du General de Croutte31100 Toulouse | Fermé |
INNOV ATM | 800 747 446 00022 | Établissement fermé | 17/09/2015 | Rue de l'Aviation31600 Muret | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
15 Rue Alfred Sauvy
31270 Cugnaux
+ 3 autres — voir l'onglet Dirigeants ci-dessus.
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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