Association déclarée • Créée le 31/01/1995 • 31 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 31/01/1995 • 31 ans
Activité
Traitement de données, hébergement et ac...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (1 actifs)
INFO BOURGOGNE FRANCHE COMTE est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 401 644 174, ayant son siège social à Besancon (25000). Son activité principale déclarée est traitement de données, hébergement et activités connexes, code NAF/APE 63.11Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | INFO BOURGOGNE FRANCHE COMTE |
| SIREN | 401 644 174 |
| SIRET (siège) | 401 644 174 00013 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR86401644174 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 31/01/1995 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 401644174 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
31 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
J
Activité (Code NAF)
63.11ZTraitement de données, hébergement et activités connexes
Domaine d'activité
J - Information et communication
Convention collective suggérée
Convention collective SYNTEC
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: J - Information et communication
Division: Division 63
Groupe: Groupe 63.1
Classe: Classe 63.11Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
INFO BOURGOGNE FRANCHE COMTE | 401 644 174 00013 | Siège social | 31/01/1995 | 45 Avenue Carnot25000 Besancon | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
45 Avenue Carnot
25000 Besancon
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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