Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale • Créée le 31/12/1982 • 43 ans d'existence
Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale • Créée le 31/12/1982 • 43 ans
Activité
Élevage de chevaux et d'autres équidés
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (0 actifs)
INDIVISION TUAILLON est une autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale immatriculée sous le SIREN 412 448 128, ayant son siège social à Esmoulieres (70310). Son activité principale déclarée est élevage de chevaux et d'autres équidés, code NAF/APE 01.43Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | INDIVISION TUAILLON |
| SIREN | 412 448 128 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 412 448 128 00014 |
| Forme juridique | Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale |
| N° TVA intracommunautaire | FR77412448128 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 31/12/1982 |
| Date de cessation | 31/12/2015 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Vesoul |
| N° RCS | 412448128 RCS Vesoul |
Statut
Ancienneté
43 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.43ZÉlevage de chevaux et d'autres équidés
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.4
Classe: Classe 01.43Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
INDIVISION TUAILLON | 412 448 128 00014 | Ancien siège fermé | 31/12/1982 | Es Vouhey-Tuaillon Theres70310 Esmoulieres | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Es Vouhey-Tuaillon Theres
70310 Esmoulieres
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Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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