Indivision entre personnes physiques • Créée le 01/01/2005 • 21 ans d'existence
Indivision entre personnes physiques • Créée le 01/01/2005 • 21 ans
Activité
Exploitation forestière
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (1 actifs)
INDIVISION SUCCESSORALE DE MRS DE LAITRE CHARLES ET ALAIN est une indivision entre personnes physiques immatriculée sous le SIREN 498 577 196, ayant son siège social à Chapelle-Des-Bois (25240). Son activité principale déclarée est exploitation forestière, code NAF/APE 02.20Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | INDIVISION SUCCESSORALE DE MRS DE LAITRE CHARLES ET ALAIN |
| SIREN | 498 577 196 |
| SIRET (siège) | 498 577 196 00013 |
| Forme juridique | Indivision entre personnes physiques |
| N° TVA intracommunautaire | FR39498577196 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/2005 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 498577196 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
21 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
02.20ZExploitation forestière
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 02
Groupe: Groupe 02.2
Classe: Classe 02.20Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
INDIVISION SUCCESSORALE DE MRS DE LAITRE CHARLES ET ALAIN | 498 577 196 00013 | Siège social | 01/01/2005 | La Thieulette25240 Chapelle-des-Bois | Actif |
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Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
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Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
La Thieulette
25240 Chapelle-des-Bois
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Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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