Indivision entre personnes physiques • Créée le 01/01/2014 • 12 ans d'existence
Indivision entre personnes physiques • Créée le 01/01/2014 • 12 ans
Activité
Location-bail de propriété intellectuell...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
INDIVISION ROBERT MERLE est une indivision entre personnes physiques immatriculée sous le SIREN 800 163 909, ayant son siège social à Sauvagnat-Sainte-Marthe (63500). Son activité principale déclarée est location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright, code NAF/APE 77.40Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | INDIVISION ROBERT MERLE |
| SIREN | 800 163 909 |
| SIRET (siège) | 800 163 909 00016 |
| Forme juridique | Indivision entre personnes physiques |
| N° TVA intracommunautaire | FR50800163909 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/2014 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Clermont-Ferrand |
| N° RCS | 800163909 RCS Clermont-Ferrand |
Statut
Ancienneté
12 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
N
Activité (Code NAF)
77.40ZLocation-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 77
Groupe: Groupe 77.4
Classe: Classe 77.40Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
INDIVISION ROBERT MERLE | 800 163 909 00016 | Siège social | 01/01/2014 | 1 Rue du Pressoir63500 Sauvagnat-Sainte-Marthe | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
1 Rue du Pressoir
63500 Sauvagnat-Sainte-Marthe
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Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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