Indivision entre personnes physiques • Créée le 20/03/2014 • 12 ans d'existence
Indivision entre personnes physiques • Créée le 20/03/2014 • 12 ans
Activité
Sylviculture et autres activités foresti...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (1 actifs)
INDIVISION PROST-CHAPELANT est une indivision entre personnes physiques immatriculée sous le SIREN 801 292 483, ayant son siège social à Peronnas (01960). Son activité principale déclarée est sylviculture et autres activités forestières, code NAF/APE 02.10Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | INDIVISION PROST-CHAPELANT |
| SIREN | 801 292 483 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 801 292 483 00022 |
| Forme juridique | Indivision entre personnes physiques |
| N° TVA intracommunautaire | FR84801292483 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 20/03/2014 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Bourg-en-Bresse |
| N° RCS | 801292483 RCS Bourg-en-Bresse |
Statut
Ancienneté
12 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
02.10ZSylviculture et autres activités forestières
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 02
Groupe: Groupe 02.1
Classe: Classe 02.10Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
INDIVISION PROST-CHAPELANT | 801 292 483 00022 | Établissement secondaire | 01/01/2026 | 183 Rue Andre Pagneux01960 Peronnas | Actif |
INDIVISION PROST-CHAPELANT | 801 292 483 00014 | Ancien siège fermé | 20/03/2014 | 24 Rue Eugene Dubois01000 Bourg-en-Bresse | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
183 Rue Andre Pagneux
01960 Peronnas
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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