Indivision entre personnes physiques • Créée le 23/02/1994 • 32 ans d'existence
Indivision entre personnes physiques • Créée le 23/02/1994 • 32 ans
Activité
Hôtels et hébergement similaire
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (1 actifs)
INDIVISION MORRETTON PIERRE est une indivision entre personnes physiques immatriculée sous le SIREN 398 545 541, ayant son siège social à Chabaniere (69440). Son activité principale déclarée est hôtels et hébergement similaire, code NAF/APE 55.10Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | INDIVISION MORRETTON PIERRE |
| SIREN | 398 545 541 |
| SIRET (siège) | 398 545 541 00011 |
| Forme juridique | Indivision entre personnes physiques |
| N° TVA intracommunautaire | FR85398545541 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 23/02/1994 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Lyon |
| N° RCS | 398545541 RCS Lyon |
Statut
Ancienneté
32 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
I
Activité (Code NAF)
55.10ZHôtels et hébergement similaire
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Convention collective applicable
Convention collective HCR
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 55
Groupe: Groupe 55.1
Classe: Classe 55.10Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
INDIVISION MORRETTON PIERRE | 398 545 541 00011 | Siège social | 23/02/1994 | Le Bourg69440 Chabaniere | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Le Bourg
69440 Chabaniere
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Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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