Indivision entre personnes physiques • Créée le 01/01/1995 • 31 ans d'existence
Indivision entre personnes physiques • Créée le 01/01/1995 • 31 ans
Activité
Exploitation forestière
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
INDIVISION MOREL HENRI LEON MARIE THERES est une indivision entre personnes physiques immatriculée sous le SIREN 404 460 453, ayant son siège social à Flangebouche (25390). Son activité principale déclarée est exploitation forestière, code NAF/APE 02.20Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | INDIVISION MOREL HENRI LEON MARIE THERES |
| SIREN | 404 460 453 |
| SIRET (siège) | 404 460 453 00016 |
| Forme juridique | Indivision entre personnes physiques |
| N° TVA intracommunautaire | FR29404460453 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1995 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 404460453 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
31 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
02.20ZExploitation forestière
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 02
Groupe: Groupe 02.2
Classe: Classe 02.20Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
INDIVISION MOREL HENRI LEON MARIE THERES | 404 460 453 00016 | Siège social | 01/01/1995 | 4 Rue de la Vierge25390 Flangebouche | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
4 Rue de la Vierge
25390 Flangebouche
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Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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