Indivision entre personnes physiques • Créée le 10/11/1987 • 38 ans d'existence
Indivision entre personnes physiques • Créée le 10/11/1987 • 38 ans
Activité
Culture de céréales (à l'exception du ri...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
INDIVISION ISSARTEL est une indivision entre personnes physiques immatriculée sous le SIREN 410 497 721, ayant son siège social à Donzere (26290). Son activité principale déclarée est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses, code NAF/APE 01.11Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | INDIVISION ISSARTEL |
| SIREN | 410 497 721 |
| SIRET (siège) | 410 497 721 00010 |
| Forme juridique | Indivision entre personnes physiques |
| N° TVA intracommunautaire | FR90410497721 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 10/11/1987 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Romans-sur-Isère |
| N° RCS | 410497721 RCS Romans-sur-Isère |
Statut
Ancienneté
38 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.11ZCulture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.1
Classe: Classe 01.11Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
INDIVISION ISSARTEL | 410 497 721 00010 | Siège social | 10/11/1987 | 34 Basse Bourgade26290 Donzere | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
34 Basse Bourgade
26290 Donzere
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Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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