Indivision entre personnes physiques • Créée le 02/05/2016 • 10 ans d'existence
Indivision entre personnes physiques • Créée le 02/05/2016 • 10 ans
Activité
Exploitation forestière
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
INDIVISION DES BOIS DU DOMAINE est une indivision entre personnes physiques immatriculée sous le SIREN 823 942 727, ayant son siège social à Le Bois-Robert (76590). Son activité principale déclarée est exploitation forestière, code NAF/APE 02.20Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | INDIVISION DES BOIS DU DOMAINE |
| SIREN | 823 942 727 |
| SIRET (siège) | 823 942 727 00012 |
| Forme juridique | Indivision entre personnes physiques |
| N° TVA intracommunautaire | FR85823942727 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 02/05/2016 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Rouen / Le Havre / Dieppe |
| N° RCS | 823942727 RCS Rouen |
Statut
Ancienneté
10 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
02.20ZExploitation forestière
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 02
Groupe: Groupe 02.2
Classe: Classe 02.20Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
INDIVISION DES BOIS DU DOMAINE | 823 942 727 00012 | Siège social | 02/05/2016 | Le Bois Robert76590 Le Bois-Robert | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Le Bois Robert
76590 Le Bois-Robert
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Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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