Indivision entre personnes physiques • Créée le 20/09/2013 • 12 ans d'existence
Indivision entre personnes physiques • Créée le 20/09/2013 • 12 ans
Activité
Élevage d'autres animaux
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (0 actifs)
INDIVISION DEFFONTAINE est une indivision entre personnes physiques immatriculée sous le SIREN 797 605 425, ayant son siège social à Forges-Les-Bains (91470). Son activité principale déclarée est élevage d'autres animaux, code NAF/APE 01.49Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | INDIVISION DEFFONTAINE |
| SIREN | 797 605 425 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 797 605 425 00017 |
| Forme juridique | Indivision entre personnes physiques |
| N° TVA intracommunautaire | FR14797605425 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 20/09/2013 |
| Date de cessation | 31/12/2013 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Évry |
| N° RCS | 797605425 RCS Évry |
Statut
Ancienneté
12 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.49ZÉlevage d'autres animaux
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.4
Classe: Classe 01.49Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
INDIVISION DEFFONTAINE | 797 605 425 00017 | Ancien siège fermé | 20/09/2013 | 26 Rue des Richards91470 Forges-les-Bains | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
26 Rue des Richards
91470 Forges-les-Bains
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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