Indivision entre personnes physiques • Créée le 06/01/2025 • 1 ans d'existence
Indivision entre personnes physiques • Créée le 06/01/2025 • 1 ans
Activité
Élevage d'autres bovins et de buffles
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (0 actifs)
INDIVISION DAUBANAY MICHEL est une indivision entre personnes physiques immatriculée sous le SIREN 940 890 429, ayant son siège social à Ebreuil (03450). Son activité principale déclarée est élevage d'autres bovins et de buffles, code NAF/APE 01.42Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | INDIVISION DAUBANAY MICHEL |
| SIREN | 940 890 429 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 940 890 429 00019 |
| Forme juridique | Indivision entre personnes physiques |
| N° TVA intracommunautaire | FR11940890429 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 06/01/2025 |
| Date de cessation | 31/12/2025 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Cusset |
| N° RCS | 940890429 RCS Cusset |
Statut
Ancienneté
1 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.42ZÉlevage d'autres bovins et de buffles
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.4
Classe: Classe 01.42Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
INDIVISION DAUBANAY MICHEL | 940 890 429 00019 | Ancien siège fermé | 06/01/2025 | Lieu Dit Mont David03450 Ebreuil | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Lieu Dit Mont David
03450 Ebreuil
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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