Indivision entre personnes physiques • Créée le 01/06/1980 • 46 ans d'existence
Indivision entre personnes physiques • Créée le 01/06/1980 • 46 ans
Activité
Transports routiers de fret de proximité
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (1 actifs)
INDIVISION CARMILLE CLAUDE HENRI MARCEL est une indivision entre personnes physiques immatriculée sous le SIREN 318 989 043, ayant son siège social à Larnod (25720). Son activité principale déclarée est transports routiers de fret de proximité, code NAF/APE 49.41B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | INDIVISION CARMILLE CLAUDE HENRI MARCEL |
| SIREN | 318 989 043 |
| SIRET (siège) | 318 989 043 00019 |
| Forme juridique | Indivision entre personnes physiques |
| N° TVA intracommunautaire | FR61318989043 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/06/1980 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 318989043 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
46 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
H
Activité (Code NAF)
49.41BTransports routiers de fret de proximité
Domaine d'activité
H - Transports et entreposage
Convention collective applicable
Convention collective des transports routiers
Section: H - Transports et entreposage
Division: Division 49
Groupe: Groupe 49.4
Classe: Classe 49.41B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
INDIVISION CARMILLE CLAUDE HENRI MARCEL | 318 989 043 00019 | Siège social | 01/06/1980 | 20 Route de la Gare25720 Larnod | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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20 Route de la Gare
25720 Larnod
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Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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