Indivision entre personnes physiques • Créée le 27/04/2024 • 2 ans d'existence
Indivision entre personnes physiques • Créée le 27/04/2024 • 2 ans
Activité
Sylviculture et autres activités foresti...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
INDIVISION BERNARD CLAUDE est une indivision entre personnes physiques immatriculée sous le SIREN 941 492 191, ayant son siège social à Montagny (69700). Son activité principale déclarée est sylviculture et autres activités forestières, code NAF/APE 02.10Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | INDIVISION BERNARD CLAUDE |
| SIREN | 941 492 191 |
| SIRET (siège) | 941 492 191 00015 |
| Forme juridique | Indivision entre personnes physiques |
| N° TVA intracommunautaire | FR30941492191 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 27/04/2024 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Lyon |
| N° RCS | 941492191 RCS Lyon |
Statut
Ancienneté
2 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
02.10ZSylviculture et autres activités forestières
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 02
Groupe: Groupe 02.1
Classe: Classe 02.10Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
INDIVISION BERNARD CLAUDE | 941 492 191 00015 | Siège social | 27/04/2024 | 56 Impasse du Rosselin69700 Montagny | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
56 Impasse du Rosselin
69700 Montagny
+ 1 autre — voir l'onglet Dirigeants ci-dessus.
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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