Indivision entre personnes physiques • Créée le 01/01/1993 • 33 ans d'existence
Indivision entre personnes physiques • Créée le 01/01/1993 • 33 ans
Activité
Culture et production animale, chasse et...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (0 actifs)
INDIV. ASPA est une indivision entre personnes physiques immatriculée sous le SIREN 399 689 546, ayant son siège social à Villegailhenc (11600). Son activité principale déclarée est culture et production animale, chasse et services annexes, code NAF/APE 01.1G. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | INDIV. ASPA |
| SIREN | 399 689 546 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 399 689 546 00014 |
| Forme juridique | Indivision entre personnes physiques |
| N° TVA intracommunautaire | FR46399689546 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1993 |
| Date de cessation | 31/08/1998 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Carcassonne / Narbonne |
| N° RCS | 399689546 RCS Carcassonne |
Statut
Ancienneté
33 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.1GCulture et production animale, chasse et services annexes
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.1
Classe: Classe 01.1G
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
INDIV. ASPA | 399 689 546 00014 | Ancien siège fermé | 01/01/1993 | 11600 Villegailhenc | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
11600 Villegailhenc
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Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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