Entrepreneur individuel • Créée le 01/04/1999
Entrepreneur individuel • Créée le 01/04/1999
Activité
Gestion des bibliothèques et des archive...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (1 actifs)
Hubert SALTIEL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 422 990 382. Son activité principale déclarée est gestion des bibliothèques et des archives, code NAF/APE 91.01Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Hubert SALTIEL |
| SIREN | 422 990 382 |
| SIRET (siège) | 422 990 382 00075 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR86422990382 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/04/1999 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
27 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
R
Activité (Code NAF)
91.01ZGestion des bibliothèques et des archives
Domaine d'activité
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Section: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division: Division 91
Groupe: Groupe 91.0
Classe: Classe 91.01Z
Total
6
Actifs
1
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Hubert SALTIEL | 422 990 382 00075 | Siège social | 01/10/2010 | Le Val Millet14950 Glanville | Actif |
Hubert SALTIEL | 422 990 382 00026 | Établissement fermé | 31/07/1990 | 9 Villa Guibert75016 Paris | Fermé |
Hubert SALTIEL | 422 990 382 00034 | Établissement fermé | 18/08/2004 | Le Val Millet Glanville14950 Beaumont-en-Auge | Fermé |
Hubert SALTIEL | 422 990 382 00042 | Établissement fermé | 01/07/2004 | Route du Cala Langa20169 Bonifacio | Fermé |
Hubert SALTIEL | 422 990 382 00059 | Établissement fermé | 01/07/2004 | Chez M. Bernard FisseChemin d'Assemont | Fermé |
Hubert SALTIEL | 422 990 382 00067 | Établissement fermé | 01/10/2009 | Le Val Millet14950 Beaumont-en-Auge | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Le Val Millet
14950 Glanville
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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