Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1980
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1980
Activité
Récolte de produits forestiers non ligne...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Hubert CLAVEL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 317 633 550. Son activité principale déclarée est récolte de produits forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage, code NAF/APE 02.30Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Hubert CLAVEL |
| SIREN | 317 633 550 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 317 633 550 00072 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR16317633550 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/1980 |
| Date de cessation | 01/12/2010 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 01/12/2010 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
46 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
02.30ZRécolte de produits forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 02
Groupe: Groupe 02.3
Classe: Classe 02.30Z
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Hubert CLAVEL | 317 633 550 00072 | Ancien siège fermé | 01/02/2010 | Quai Crau Longuette13940 Molleges | Fermé |
Hubert CLAVEL | 317 633 550 00064 | Établissement fermé | 01/04/2005 | Rte de St Andiol13940 Molleges | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
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La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Quai Crau Longuette
13940 Molleges
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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