Autre société civile • Créée le 08/09/2020 • 6 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 08/09/2020 • 6 ans
Activité
La construction d'un ou plusieurs immeub...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
5 000,00 €
Établissements
1 (1 actifs)
HSM est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 891 779 209, ayant son siège social à Peron (01630). Son activité principale déclarée est la construction d'un ou plusieurs immeubles en vue de sa vente en totalité ou par fractions., code NAF/APE 41.20B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | HSM |
| SIREN | 891 779 209 |
| SIRET (siège) | 891 779 209 00016 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR39891779209 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 08/09/2020 |
| Capital social | 5 000,00 € |
| Greffe compétent | BOURG-EN-BRESSE |
| N° RCS | 891779209 RCS BOURG-EN-BRESSE |
Statut
Ancienneté
6 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
41.20BLa construction d'un ou plusieurs immeubles en vue de sa vente en totalité ou par fractions.
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective suggérée
Convention collective du bâtiment (+ de 10 salariés)
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: F - Construction
Division: Division 41
Groupe: Groupe 41.2
Classe: Classe 41.20B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
HSM | 891 779 209 00016 | Siège social | 08/09/2020 | 63 Chemin de Ruthet01630 Peron | Actif |
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Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
63 Chemin de Ruthet
01630 Peron
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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