Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) • Créée le 01/07/2007 • 19 ans d'existence
Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) • Créée le 01/07/2007 • 19 ans
Activité
Activités hospitalières
Effectif
50 à 99 salariés (donnée 2023)
Capital
Non renseigné
Établissements
2 (1 actifs)
HOSPITALISATION A DOMICILE DU SUD ALSACE est une association de droit local (bas-rhin, haut-rhin et moselle) immatriculée sous le SIREN 498 706 332, ayant son siège social à Brunstatt-Didenheim (68350). Son activité principale déclarée est activités hospitalières, code NAF/APE 86.10Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | HOSPITALISATION A DOMICILE DU SUD ALSACE |
| SIREN | 498 706 332 |
| SIRET (siège) | 498 706 332 00026 |
| Forme juridique | Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) |
| N° TVA intracommunautaire | FR29498706332 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/07/2007 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Mulhouse / Colmar |
| N° RCS | 498706332 RCS Mulhouse |
Statut
Ancienneté
19 ans
Effectif
50 à 99 salariés (donnée 2023)
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.10ZActivités hospitalières
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Convention collective applicable
Convention collective de l'hospitalisation privée
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.1
Classe: Classe 86.10Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
HOSPITALISATION A DOMICILE DU SUD ALSACE | 498 706 332 00026 | Siège social | 16/10/2023 | Zac Parc des Collines Ii5 Rue de Berlin | Actif |
HOSPITALISATION A DOMICILE DU SUD ALSACE | 498 706 332 00018 | Établissement fermé | 01/07/2007 | 87 Avenue d'Altkirch68100 Mulhouse | Fermé |
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Documents généralement disponibles :
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Zac Parc des Collines Ii
5 Rue de Berlin
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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