Association déclarée • Créée le 22/02/1997 • 29 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 22/02/1997 • 29 ans
Activité
Production de films et de programmes pou...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (1 actifs)
HORS CHAMP est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 410 944 961, ayant son siège social à Toulouse (31100). Son activité principale déclarée est production de films et de programmes pour la télévision, code NAF/APE 59.11A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | HORS CHAMP |
| SIREN | 410 944 961 |
| SIRET (siège) | 410 944 961 00011 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR09410944961 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 22/02/1997 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Toulouse |
| N° RCS | 410944961 RCS Toulouse |
Statut
Ancienneté
29 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
J
Activité (Code NAF)
59.11AProduction de films et de programmes pour la télévision
Domaine d'activité
J - Information et communication
Section: J - Information et communication
Division: Division 59
Groupe: Groupe 59.1
Classe: Classe 59.11A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
HORS CHAMP | 410 944 961 00011 | Siège social | 22/02/1997 | 12 Impasse du Coin Ferme31100 Toulouse | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
12 Impasse du Coin Ferme
31100 Toulouse
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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