SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle • Créée le 15/11/1983 • 42 ans d'existence
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle • Créée le 15/11/1983 • 42 ans
Activité
Traitement et revêtement des métaux
Effectif
20 à 49 salariés (donnée 2023)
Capital
Établissements
5 (3 actifs)
HMM POLE FRANCHE-COMTE est une sasu, société par actions simplifiée unipersonnelle immatriculée sous le SIREN 328 539 911, ayant son siège social à Chatillon-Le-Duc (25870). Son activité principale déclarée est traitement et revêtement des métaux, code NAF/APE 25.61Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | HMM POLE FRANCHE-COMTE |
| SIREN | 328 539 911 |
| SIRET (siège) | 328 539 911 00037 |
| Forme juridique | SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle |
| N° TVA intracommunautaire | FR29328539911 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 15/11/1983 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 328539911 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
42 ans
Effectif
20 à 49 salariés (donnée 2023)
Secteur
C
Activité (Code NAF)
25.61ZTraitement et revêtement des métaux
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Convention collective applicable
Convention collective de la métallurgie
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 25
Groupe: Groupe 25.6
Classe: Classe 25.61Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
5
Actifs
3
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
HMM POLE FRANCHE-COMTE | 328 539 911 00037 | Siège social | 01/11/2024 | Chemin des Maurapans25870 Chatillon-le-Duc | Actif |
HMM POLE FRANCHE-COMTE | 328 539 911 00011 | Établissement fermé | 15/11/1983 | Rte de Morteau25210 Le Russey | Fermé |
HMM POLE FRANCHE-COMTE | 328 539 911 00029 | Établissement fermé | 01/09/1997 | 20 Route de Pontarlier25210 Bonnetage | Fermé |
HMM POLE FRANCHE-COMTE | 328 539 911 00045 | Établissement secondaire | 01/11/2024 | Rue des Nozieres25770 Serre-les-Sapins | Actif |
HMM POLE FRANCHE-COMTE | 328 539 911 00052 | Établissement secondaire | 06/01/2025 | 20 Route de Pontarlier25210 Bonnetage | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Chemin des Maurapans
25870 Chatillon-le-Duc
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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