Entrepreneur individuel • Créée le 02/07/2001
Entrepreneur individuel • Créée le 02/07/2001
Activité
Autres commerces de détail en magasin no...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Hichame EL ATLASSI est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 438 058 919. Son activité principale déclarée est autres commerces de détail en magasin non spécialisé, code NAF/APE 47.19B. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Hichame EL ATLASSI |
| SIREN | 438 058 919 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 438 058 919 00046 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR11438058919 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 02/07/2001 |
| Date de cessation | 28/12/2018 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 28/12/2018 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
25 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.19BAutres commerces de détail en magasin non spécialisé
Domaine d'activité
G - Commerce
Convention collective applicable
Convention collective du commerce de détail
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.1
Classe: Classe 47.19B
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Hichame EL ATLASSI | 438 058 919 00046 | Ancien siège fermé | 01/04/2009 | Les Barestes Lot 2020 Zi les Messugues | Fermé |
Hichame EL ATLASSI | 438 058 919 00012 | Établissement fermé | 02/07/2001 | Sdfi MairiePlace de l'Hotel de Ville | Fermé |
Hichame EL ATLASSI | 438 058 919 00020 | Établissement fermé | 05/05/2006 | Avenue Remy Sans31300 Toulouse | Fermé |
Hichame EL ATLASSI | 438 058 919 00038 | Établissement fermé | 13/05/2008 | Bat F Lot 57Rue des Calanques Cap Esterel | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Les Barestes Lot 20
20 Zi les Messugues
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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