Entrepreneur individuel • Créée le 04/09/2013
Entrepreneur individuel • Créée le 04/09/2013
Activité
Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Henri BATTMANN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 795 326 867. Son activité principale déclarée est boulangerie et boulangerie-pâtisserie, code NAF/APE 10.71C. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Henri BATTMANN |
| SIREN | 795 326 867 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 795 326 867 00038 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR27795326867 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 04/09/2013 |
| Date de cessation | 07/05/2024 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 07/05/2024 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
12 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
10.71CBoulangerie et boulangerie-pâtisserie
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 10
Groupe: Groupe 10.7
Classe: Classe 10.71C
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Henri BATTMANN | 795 326 867 00038 | Ancien siège fermé | 01/07/2019 | 3 Place de la Poste53220 Montaudin | Fermé |
Henri BATTMANN | 795 326 867 00012 | Établissement fermé | 04/09/2013 | 16 Rue Saint Pere41800 Ternay | Fermé |
Henri BATTMANN | 795 326 867 00020 | Établissement fermé | 02/03/2017 | Conde sur Iton4 Rue de Breteuil | Fermé |
Henri BATTMANN | 795 326 867 00046 | Établissement fermé | 22/11/2020 | 11 Rue des Portes de Bretagne35133 Le Loroux | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
3 Place de la Poste
53220 Montaudin
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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