Entrepreneur individuel • Créée le 16/01/2018
Entrepreneur individuel • Créée le 16/01/2018
Activité
Location-bail de propriété intellectuell...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (2 actifs)
Hedi SAHRAOUI est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 835 291 709. Son activité principale déclarée est location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright, code NAF/APE 77.40Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Hedi SAHRAOUI |
| SIREN | 835 291 709 |
| SIRET (siège) | 835 291 709 00052 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR31835291709 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 16/01/2018 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
8 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
N
Activité (Code NAF)
77.40ZLocation-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 77
Groupe: Groupe 77.4
Classe: Classe 77.40Z
Total
6
Actifs
2
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Hedi SAHRAOUI | 835 291 709 00052 | Siège social | 01/04/2024 | 6 Place Marius Berenger13170 Les Pennes-Mirabeau | Actif |
Hedi SAHRAOUI | 835 291 709 00011 | Établissement fermé | 16/01/2018 | La Robole Bat A Cz Jousset Avocats100 Rue Pierre Duhem | Fermé |
Hedi SAHRAOUI | 835 291 709 00029 | Établissement fermé | 07/05/2018 | 10 Rue Saint Jacques13006 Marseille | Fermé |
Hedi SAHRAOUI | 835 291 709 00037 | Établissement fermé | 22/02/2021 | Thelys Avocats - 2eme Etage35 Rue Saint Jacques | Fermé |
Hedi SAHRAOUI | 835 291 709 00045 | Établissement fermé | 01/01/2022 | 2eme Etage22 Rue Edouard Delanglade | Fermé |
Hedi SAHRAOUI | 835 291 709 00060 | Établissement secondaire | 27/02/2026 | Sudaix74 Rue de Ruffi | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
6 Place Marius Berenger
13170 Les Pennes-Mirabeau
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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