SCP d'architectes • Créée le 05/09/1994 • 31 ans d'existence
SCP d'architectes • Créée le 05/09/1994 • 31 ans
Activité
Activités d'architecture
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Établissements
3 (0 actifs)
H.DEBAUNE ET G.ROUZE est une scp d'architectes immatriculée sous le SIREN 398 241 968, ayant son siège social à Manneville-Sur-Risle (27500). Son activité principale déclarée est activités d'architecture, code NAF/APE 71.11Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | H.DEBAUNE ET G.ROUZE |
| SIREN | 398 241 968 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 398 241 968 00039 |
| Forme juridique | SCP d'architectes |
| N° TVA intracommunautaire | FR02398241968 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 05/09/1994 |
| Date de cessation | 30/04/2026 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Évreux / Bernay |
| N° RCS | 398241968 RCS Évreux |
Statut
Ancienneté
31 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
M
Activité (Code NAF)
71.11ZActivités d'architecture
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 71
Groupe: Groupe 71.1
Classe: Classe 71.11Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
H.DEBAUNE ET G.ROUZE | 398 241 968 00039 | Ancien siège fermé | 26/05/2025 | 13 Allee de la Hetraie27500 Manneville-sur-Risle | Fermé |
H.DEBAUNE ET G.ROUZE | 398 241 968 00013 | Établissement fermé | 05/09/1994 | 298 Grande Rue27310 Bourg-Achard | Fermé |
H.DEBAUNE ET G.ROUZE | 398 241 968 00021 | Établissement fermé | 03/01/1996 | 590 Rue de Rouen27310 Bourg-Achard | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
13 Allee de la Hetraie
27500 Manneville-sur-Risle
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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