Autre société civile • Créée le 10/12/2020 • 5 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 10/12/2020 • 5 ans
Activité
La propriété et l'administration, dans l...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
937 900,00 €
Établissements
1 (1 actifs)
H.B.Y. est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 892 022 070, ayant son siège social à Les Combes (25500). Son activité principale déclarée est la propriété et l'administration, dans le cadre d'une gestion patrimoniale civile, de tous biens et/ou droits mobiliers et/ou immobiliers., code NAF/APE 66.30Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | H.B.Y. |
| SIREN | 892 022 070 |
| SIRET (siège) | 892 022 070 00015 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR55892022070 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 10/12/2020 |
| Capital social | 937 900,00 € |
| Greffe compétent | BESANÇON |
| N° RCS | 892022070 RCS BESANÇON |
Statut
Ancienneté
5 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
K
Activité (Code NAF)
66.30ZLa propriété et l'administration, dans le cadre d'une gestion patrimoniale civile, de tous biens et/ou droits mobiliers et/ou immobiliers.
Domaine d'activité
K - Activités financières et d'assurance
Section: K - Activités financières et d'assurance
Division: Division 66
Groupe: Groupe 66.3
Classe: Classe 66.30Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
H.B.Y. | 892 022 070 00015 | Siège social | 10/12/2020 | 24 Rue le Pouchet25500 Les Combes | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
24 Rue le Pouchet
25500 Les Combes
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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