SAS, société par actions simplifiée • Créée le 01/05/1991 • 35 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 01/05/1991 • 35 ans
Activité
Activités d'architecture
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (0 actifs)
HABITAT ET CONSTRUCTION est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 381 551 787, ayant son siège social à Vesoul (70000). Son activité principale déclarée est activités d'architecture, code NAF/APE 71.11Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | HABITAT ET CONSTRUCTION |
| SIREN | 381 551 787 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 381 551 787 00025 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR83381551787 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/05/1991 |
| Date de cessation | 30/04/2014 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Vesoul |
| N° RCS | 381551787 RCS Vesoul |
Statut
Ancienneté
35 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
71.11ZActivités d'architecture
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 71
Groupe: Groupe 71.1
Classe: Classe 71.11Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
HABITAT ET CONSTRUCTION | 381 551 787 00025 | Ancien siège fermé | 01/07/1994 | 98 Bd des Allies70000 Vesoul | Fermé |
HABITAT ET CONSTRUCTION | 381 551 787 00017 | Établissement fermé | 01/05/1991 | 96 Av Pasteur70000 Echenoz-la-Meline | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
98 Bd des Allies
70000 Vesoul
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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