Association déclarée • Créée le 01/01/2008 • 18 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 01/01/2008 • 18 ans
Activité
Élevage d'autres bovins et de buffles
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (1 actifs)
GROUPEMENT PASTORAL DU PATIER DE LA SECHE est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 512 367 939, ayant son siège social à Foncine-Le-Haut (39460). Son activité principale déclarée est élevage d'autres bovins et de buffles, code NAF/APE 01.42Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | GROUPEMENT PASTORAL DU PATIER DE LA SECHE |
| SIREN | 512 367 939 |
| SIRET (siège) | 512 367 939 00018 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR22512367939 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/2008 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Lons-le-Saunier |
| N° RCS | 512367939 RCS Lons-le-Saunier |
Statut
Ancienneté
18 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.42ZÉlevage d'autres bovins et de buffles
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.4
Classe: Classe 01.42Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
GROUPEMENT PASTORAL DU PATIER DE LA SECHE | 512 367 939 00018 | Siège social | 01/01/2008 | 39460 Foncine-le-Haut | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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39460 Foncine-le-Haut
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Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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