Groupement pastoral • Créée le 04/08/2004 • 22 ans d'existence
Groupement pastoral • Créée le 04/08/2004 • 22 ans
Activité
0000Z
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non communiqué
Établissements
1 (1 actifs)
GROUPEMENT PASTORAL DE PLAN DE BAIX est une groupement pastoral immatriculée sous le SIREN 478 302 441, ayant son siège social à Plan-De-Baix (26400). Son activité principale déclarée est 0000z, code NAF/APE 00.00Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | GROUPEMENT PASTORAL DE PLAN DE BAIX |
| SIREN | 478 302 441 |
| SIRET (siège) | 478 302 441 00017 |
| Forme juridique | Groupement pastoral |
| N° TVA intracommunautaire | FR12478302441 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 04/08/2004 |
| Capital social | Non communiqué |
| Greffe compétent | ROMANS-SUR-ISÈRE |
| N° RCS | 478302441 RCS ROMANS-SUR-ISÈRE |
Statut
Ancienneté
22 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Section non déterminée
Activité (Code NAF)
00.00Z0000Z
Domaine d'activité
Section non déterminée
Section: Section non déterminée
Division: Division 00
Groupe: Groupe 00.0
Classe: Classe 00.00Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
GROUPEMENT PASTORAL DE PLAN DE BAIX | 478 302 441 00017 | Siège social | 04/08/2004 | 26400 Plan-de-Baix | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
26400 Plan-de-Baix
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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