Association déclarée • Créée le 29/01/1996 • 30 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 29/01/1996 • 30 ans
Activité
Élevage d'autres animaux
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (1 actifs)
GROUPEMENT PASTORAL DE BOUISSE est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 404 313 363, ayant son siège social à Bouisse (11330). Son activité principale déclarée est élevage d'autres animaux, code NAF/APE 01.49Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | GROUPEMENT PASTORAL DE BOUISSE |
| SIREN | 404 313 363 |
| SIRET (siège) | 404 313 363 00016 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR12404313363 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 29/01/1996 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Carcassonne / Narbonne |
| N° RCS | 404313363 RCS Carcassonne |
Statut
Ancienneté
30 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.49ZÉlevage d'autres animaux
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.4
Classe: Classe 01.49Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
GROUPEMENT PASTORAL DE BOUISSE | 404 313 363 00016 | Siège social | 29/01/1996 | 11330 Bouisse | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
11330 Bouisse
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Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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