Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale • Créée le 15/03/1994 • 32 ans d'existence
Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale • Créée le 15/03/1994 • 32 ans
Activité
Exploitation forestière
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
GROUPEMENT FORESTIER LE BREUIL est une autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale immatriculée sous le SIREN 394 369 284, ayant son siège social à Le Val-Larrey (21140). Son activité principale déclarée est exploitation forestière, code NAF/APE 02.20Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | GROUPEMENT FORESTIER LE BREUIL |
| SIREN | 394 369 284 |
| SIRET (siège) | 394 369 284 00010 |
| Forme juridique | Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale |
| N° TVA intracommunautaire | FR28394369284 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 15/03/1994 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Dijon |
| N° RCS | 394369284 RCS Dijon |
Statut
Ancienneté
32 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
02.20ZExploitation forestière
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 02
Groupe: Groupe 02.2
Classe: Classe 02.20Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
GROUPEMENT FORESTIER LE BREUIL | 394 369 284 00010 | Siège social | 15/03/1994 | 21140 Le Val-Larrey | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
21140 Le Val-Larrey
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.