Groupement forestier • Créée le 19/12/2009 • 16 ans d'existence
Groupement forestier • Créée le 19/12/2009 • 16 ans
Activité
Constitution, amélioration, équipement, ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
220 300,00 €
Établissements
1 (1 actifs)
GROUPEMENT FORESTIER DE LA BROSSE DES MILLETS est une groupement forestier immatriculée sous le SIREN 519 480 495, ayant son siège social à Dompierre-Sur-Besbre (03290). Son activité principale déclarée est constitution, amélioration, équipement, conservation ou gestion de massifs forestiers avec leurs accessoires, code NAF/APE 02.40Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | GROUPEMENT FORESTIER DE LA BROSSE DES MILLETS |
| SIREN | 519 480 495 |
| SIRET (siège) | 519 480 495 00018 |
| Forme juridique | Groupement forestier |
| N° TVA intracommunautaire | FR18519480495 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 19/12/2009 |
| Capital social | 220 300,00 € |
| Greffe compétent | CUSSET |
| N° RCS | 519480495 RCS CUSSET |
Statut
Ancienneté
16 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
02.40ZConstitution, amélioration, équipement, conservation ou gestion de massifs forestiers avec leurs accessoires
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 02
Groupe: Groupe 02.4
Classe: Classe 02.40Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
GROUPEMENT FORESTIER DE LA BROSSE DES MILLETS | 519 480 495 00018 | Siège social | 19/12/2009 | Le Troncais03290 Dompierre-sur-Besbre | Actif |
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Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
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Le Troncais
03290 Dompierre-sur-Besbre
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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