Association déclarée • Créée le 01/11/2007 • 18 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 01/11/2007 • 18 ans
Activité
Autres transports routiers de voyageurs
Effectif
10 à 19 salariés (donnée 2023)
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (1 actifs)
GROUPEMENT FAMILLES RURALES TRANSPORT SCOLAIRE DU PAYS DE POUZAUGES est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 500 911 532, ayant son siège social à Pouzauges (85700). Son activité principale déclarée est autres transports routiers de voyageurs, code NAF/APE 49.39B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | GROUPEMENT FAMILLES RURALES TRANSPORT SCOLAIRE DU PAYS DE POUZAUGES |
| SIREN | 500 911 532 |
| SIRET (siège) | 500 911 532 00017 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR35500911532 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/11/2007 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | La Roche-sur-Yon |
| N° RCS | 500911532 RCS La Roche-sur-Yon |
Statut
Ancienneté
18 ans
Effectif
10 à 19 salariés (donnée 2023)
Secteur
H
Activité (Code NAF)
49.39BAutres transports routiers de voyageurs
Domaine d'activité
H - Transports et entreposage
Section: H - Transports et entreposage
Division: Division 49
Groupe: Groupe 49.3
Classe: Classe 49.39B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
GROUPEMENT FAMILLES RURALES TRANSPORT SCOLAIRE DU PAYS DE POUZAUGES | 500 911 532 00017 | Siège social | 01/11/2007 | Communaute de Communes12 Rue du Vieux Chateau | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
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Communaute de Communes
12 Rue du Vieux Chateau
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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