Groupement forestier • Créée le 29/01/1992 • 34 ans d'existence
Groupement forestier • Créée le 29/01/1992 • 34 ans
Activité
Services de soutien à l'exploitation for...
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Établissements
3 (1 actifs)
GROUP FOREST DOMAINE DE MOISSEY est une groupement forestier immatriculée sous le SIREN 384 541 835, ayant son siège social à Villers-Sous-Chalamont (25270). Son activité principale déclarée est services de soutien à l'exploitation forestière, code NAF/APE 02.40Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | GROUP FOREST DOMAINE DE MOISSEY |
| SIREN | 384 541 835 |
| SIRET (siège) | 384 541 835 00037 |
| Forme juridique | Groupement forestier |
| N° TVA intracommunautaire | FR55384541835 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 29/01/1992 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 384541835 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
34 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
A
Activité (Code NAF)
02.40ZServices de soutien à l'exploitation forestière
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 02
Groupe: Groupe 02.4
Classe: Classe 02.40Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
GROUP FOREST DOMAINE DE MOISSEY | 384 541 835 00037 | Siège social | 23/10/2020 | Montorge25270 Villers-sous-Chalamont | Actif |
GROUP FOREST DOMAINE DE MOISSEY | 384 541 835 00011 | Établissement fermé | 29/01/1992 | Le Parc25270 Septfontaines | Fermé |
GROUP FOREST DOMAINE DE MOISSEY | 384 541 835 00029 | Établissement fermé | 01/01/2014 | Lieudit le Mont25270 Levier | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Montorge
25270 Villers-sous-Chalamont
+ 4 autres — voir l'onglet Dirigeants ci-dessus.
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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