Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale • Créée le 01/09/1982 • 44 ans d'existence
Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale • Créée le 01/09/1982 • 44 ans
Activité
Ingénierie, études techniques
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
3 (2 actifs)
GROUP ETUDE TRAMWAY MODERNE STRASBOURG est une autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale immatriculée sous le SIREN 325 909 109, ayant son siège social à Schiltigheim (67300). Son activité principale déclarée est ingénierie, études techniques, code NAF/APE 71.12B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | GROUP ETUDE TRAMWAY MODERNE STRASBOURG |
| SIREN | 325 909 109 |
| SIRET (siège) | 325 909 109 00036 |
| Forme juridique | Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale |
| N° TVA intracommunautaire | FR28325909109 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/09/1982 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Strasbourg |
| N° RCS | 325909109 RCS Strasbourg |
Statut
Ancienneté
44 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
71.12BIngénierie, études techniques
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Convention collective applicable
Convention collective SYNTEC
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 71
Groupe: Groupe 71.1
Classe: Classe 71.12B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
3
Actifs
2
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
GROUP ETUDE TRAMWAY MODERNE STRASBOURG | 325 909 109 00036 | Siège social | 01/07/2001 | Espace Europeen Entreprise4 Rue de Vienne | Actif |
GROUP ETUDE TRAMWAY MODERNE STRASBOURG | 325 909 109 00010 | Établissement fermé | 01/09/1982 | 4 Square du Chateau67300 Schiltigheim | Fermé |
GROUP ETUDE TRAMWAY MODERNE STRASBOURG | 325 909 109 00028 | Établissement secondaire | 01/01/1988 | 5 Rue Jacob Mayer67000 Strasbourg | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Espace Europeen Entreprise
4 Rue de Vienne
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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