SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle • Créée le 02/01/1991 • 35 ans d'existence
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle • Créée le 02/01/1991 • 35 ans
Activité
Activités d'architecture
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Établissements
4 (0 actifs)
GROSSET PASCAL ARCHITECTE est une sasu, société par actions simplifiée unipersonnelle immatriculée sous le SIREN 381 850 809, ayant son siège social à Val-Cenis (73480). Son activité principale déclarée est activités d'architecture, code NAF/APE 71.11Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | GROSSET PASCAL ARCHITECTE |
| SIREN | 381 850 809 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 381 850 809 00033 |
| Forme juridique | SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle |
| N° TVA intracommunautaire | FR93381850809 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 02/01/1991 |
| Date de cessation | 10/02/2026 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Chambéry |
| N° RCS | 381850809 RCS Chambéry |
Statut
Ancienneté
35 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
M
Activité (Code NAF)
71.11ZActivités d'architecture
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 71
Groupe: Groupe 71.1
Classe: Classe 71.11Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
GROSSET PASCAL ARCHITECTE | 381 850 809 00033 | Ancien siège fermé | 01/11/2002 | 2 Rue de L Arc73480 Val-Cenis | Fermé |
GROSSET PASCAL ARCHITECTE | 381 850 809 00017 | Établissement fermé | 02/01/1991 | 73480 Bonneval-sur-Arc | Fermé |
GROSSET PASCAL ARCHITECTE | 381 850 809 00025 | Établissement fermé | 01/05/1996 | Grande Rue73480 Val-Cenis | Fermé |
GROSSET PASCAL ARCHITECTE | 381 850 809 00041 | Établissement fermé | 01/01/2017 | 10 Rue du Parapet73800 Montmelian | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
2 Rue de L Arc
73480 Val-Cenis
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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