Autre société civile • Créée le 19/08/2009 • 17 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 19/08/2009 • 17 ans
Activité
Construction d'autres bâtiments
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
GROSBREUIL est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 514 713 197, ayant son siège social à La Neuville-Chant-D'Oisel (76520). Son activité principale déclarée est construction d'autres bâtiments, code NAF/APE 41.20B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | GROSBREUIL |
| SIREN | 514 713 197 |
| SIRET (siège) | 514 713 197 00010 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR95514713197 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 19/08/2009 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Rouen / Le Havre / Dieppe |
| N° RCS | 514713197 RCS Rouen |
Statut
Ancienneté
17 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
41.20BConstruction d'autres bâtiments
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective applicable
Convention collective du bâtiment (+ de 10 salariés)
Section: F - Construction
Division: Division 41
Groupe: Groupe 41.2
Classe: Classe 41.20B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
GROSBREUIL | 514 713 197 00010 | Siège social | 19/08/2009 | 120 Rue des Canadiens76520 La Neuville-Chant-d'Oisel | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
120 Rue des Canadiens
76520 La Neuville-Chant-d'Oisel
+ 2 autres — voir l'onglet Dirigeants ci-dessus.
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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