Groupement d'intérêt économique (GIE) • Créée le 01/11/2002 • 23 ans d'existence
Groupement d'intérêt économique (GIE) • Créée le 01/11/2002 • 23 ans
Activité
Autres enseignements
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
3 (0 actifs)
GIE ZONE VERTE est une groupement d'intérêt économique (gie) immatriculée sous le SIREN 443 989 140, ayant son siège social à Arbois (39600). Son activité principale déclarée est autres enseignements, code NAF/APE 85.59B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | GIE ZONE VERTE |
| SIREN | 443 989 140 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 443 989 140 00035 |
| Forme juridique | Groupement d'intérêt économique (GIE) |
| N° TVA intracommunautaire | FR01443989140 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/11/2002 |
| Date de cessation | 31/08/2018 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Lons-le-Saunier |
| N° RCS | 443989140 RCS Lons-le-Saunier |
Statut
Ancienneté
23 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
P
Activité (Code NAF)
85.59BAutres enseignements
Domaine d'activité
P - Enseignement
Section: P - Enseignement
Division: Division 85
Groupe: Groupe 85.5
Classe: Classe 85.59B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
GIE ZONE VERTE | 443 989 140 00035 | Ancien siège fermé | 03/01/2014 | 32 Grande Rue39600 Arbois | Fermé |
GIE ZONE VERTE | 443 989 140 00019 | Établissement fermé | 01/11/2002 | 6 Petite Place39600 Arbois | Fermé |
GIE ZONE VERTE | 443 989 140 00027 | Établissement fermé | 19/10/2007 | 54 B Rte de Pupillin39600 Arbois | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
32 Grande Rue
39600 Arbois
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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