Entrepreneur individuel • Créée le 08/12/1997
Entrepreneur individuel • Créée le 08/12/1997
Activité
Sylviculture et autres activités foresti...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (1 actifs)
Gerard BUSCAGLIA est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 418 342 739. Son activité principale déclarée est sylviculture et autres activités forestières, code NAF/APE 02.10Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Gerard BUSCAGLIA |
| SIREN | 418 342 739 |
| SIRET (siège) | 418 342 739 00061 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR34418342739 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 08/12/1997 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
28 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
02.10ZSylviculture et autres activités forestières
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 02
Groupe: Groupe 02.1
Classe: Classe 02.10Z
Total
6
Actifs
1
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Gerard BUSCAGLIA | 418 342 739 00061 | Siège social | 01/01/2025 | Bois de la GarenneLe Gouy | Actif |
Gerard BUSCAGLIA | 418 342 739 00012 | Établissement fermé | 08/12/1997 | Route de Senlis60330 Lagny-le-Sec | Fermé |
Gerard BUSCAGLIA | 418 342 739 00020 | Établissement fermé | 29/12/2006 | 12 Rue Charles V75004 Paris | Fermé |
Gerard BUSCAGLIA | 418 342 739 00038 | Établissement fermé | 29/12/2006 | 15/17 Lots 308 309 310 Res Laire15 Rue Henri Laire | Fermé |
Gerard BUSCAGLIA | 418 342 739 00046 | Établissement fermé | 14/12/2012 | Les Rives de CabessutQuai Champollion | Fermé |
Gerard BUSCAGLIA | 418 342 739 00053 | Établissement fermé | 10/07/2019 | 19-2119 Rue Chanez | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Bois de la Garenne
Le Gouy
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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