Entrepreneur individuel • Créée le 01/11/1999
Entrepreneur individuel • Créée le 01/11/1999
Activité
Ambulances
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (0 actifs)
Gerard BAZILE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 424 881 688. Son activité principale déclarée est ambulances, code NAF/APE 86.90A. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Gerard BAZILE |
| SIREN | 424 881 688 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 424 881 688 00057 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR86424881688 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/11/1999 |
| Date de cessation | 31/12/2010 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2010 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
26 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.90AAmbulances
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Convention collective applicable
Convention collective des cabinets médicaux
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.9
Classe: Classe 86.90A
Total
5
Actifs
0
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Gerard BAZILE | 424 881 688 00057 | Ancien siège fermé | 09/08/2004 | Ci Union Ii5 Rue de la Fraternite | Fermé |
Gerard BAZILE | 424 881 688 00016 | Établissement fermé | 01/11/1999 | Imm.gallienie Etage 380 Rue de la Republique | Fermé |
Gerard BAZILE | 424 881 688 00024 | Établissement fermé | 29/11/2000 | 15 Rocade du Bel Horizon97200 Fort-de-France | Fermé |
Gerard BAZILE | 424 881 688 00032 | Établissement fermé | 01/05/2003 | 2 Rue de la Liberation97230 Sainte-Marie | Fermé |
Gerard BAZILE | 424 881 688 00040 | Établissement fermé | 01/01/2003 | 2 Rue de la Liberation97220 Trinite | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Ci Union Ii
5 Rue de la Fraternite
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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