Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) • Créée le 27/07/2026
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) • Créée le 27/07/2026
Activité
Activités réputées agricole au sens de l...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
3 000,00 €
Établissements
1 (1 actifs)
GAEC L'ESCARGOT BRIONNAIS est une groupement agricole d'exploitation en commun (gaec) immatriculée sous le SIREN 108 160 466, ayant son siège social à Briant (71110). Son activité principale déclarée est activités réputées agricole au sens de l'articlel.311-1 du code rural et en particulier l'héliciculture, code NAF/APE 01.49Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | GAEC L'ESCARGOT BRIONNAIS |
| SIREN | 108 160 466 |
| SIRET (siège) | 108 160 466 00018 |
| Forme juridique | Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) |
| N° TVA intracommunautaire | FR17108160466 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 27/07/2026 |
| Capital social | 3 000,00 € |
| Greffe compétent | CHALON-SUR-SAÔNE |
| N° RCS | 108160466 RCS CHALON-SUR-SAÔNE |
Statut
Ancienneté
0 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.49ZActivités réputées agricole au sens de l'articleL.311-1 du code rural et en particulier l'héliciculture
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.4
Classe: Classe 01.49Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
GAEC L'ESCARGOT BRIONNAIS | 108 160 466 00018 | Siège social | 27/07/2026 | 321 Route du Mont71110 Briant | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
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321 Route du Mont
71110 Briant
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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